Avis, rapports et recommandations

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Motion du 08.03.23 de la Conférence nationale de santé relative à (…)

La Conférence nationale de santé (CNS) réunie en Assemblée plénière1, le 08 mars 2023, a pris acte, suite aux (…)

Avis du 08.03.23 : contribution de la Conférence nationale de santé à la (…)

Une lettre de saisine de la Conférence nationale de santé (CNS), signée par M. Pierre PRIBILE, Secrétaire (…)

Réforme des retraites : points de vigilance du 21 mars 2023 de la Conférence (…)

Depuis sa création, la CNS plaide en faveur du renforcement des liens sociaux et de la solidarité et pour un (…)

La démocratie en santé : une urgence de santé publique - rapport de la CNS (…)

"En vue de célébrer l’anniversaire des lois de 2002 fondatrices de la démocratie en santé, la Loi n° 2002-2 (…)

Avis du 13.12.23 : « Droits des usagers en santé en temps de crise (…)

"Contexte et motif de l’avis Les temps de crise sont souvent révélateurs d’ajustements potentiels et (…)

Avis, contributions, voeu et rapports "droits des usagers" adoptés

Par l’article L. 1411-3 du code de la santé publique, la Conférence nationale de santé, "organisme (…)

Avis du 21.04.23 : Pour un meilleur accompagnement des fins de vie

Le contexte de l’avis : "La Conférence nationale de santé (CNS) s’est autosaisie le 08.07.22 sur le (…)

Rapport du 17.11.23 : Démocratie en santé : quelles réponses aux situations (…)

Mention obligatoire des crédits pour toute utilisation : Ministères sociaux/ DICOM / Gabrielle Cezard / Sipa (…)

Avis du 29.01.21 « Déploiement de la campagne de vaccination contre la (…)

"Réunie le 14 janvier, puis le 29 janvier 2021, la Commission permanente de la CNS a examiné les premiers (…)

Avis du 24.01.24 sur le projet de feuille de route interministérielle 2023 – (…)

"La Conférence nationale de santé (CNS) a été saisie en date du 23 novembre 2023 par M. le Dr Grégory EMERY, (…)

les avis et voeux adoptés

La Conférence nationale de santé est chargée d’émettre des avis sur l’amélioration du système de santé, (…)

Avis, contributions, voeu et rapports "droits des usagers" adoptés

Par l’article L. 1411-3 du code de la santé publique, la Conférence nationale de santé, "organisme (…)

Avis du 14.06.23 relatif aux violences à l’encontre des professionnels de santé

Préambule : "L’expression « professionnels de santé » [1] peut, selon les mesures préconisées, avoir un (…)

Avis du 25.11.22 en faveur de l’adoption du Nutri-score dans l’Union européenne

A. Dès 2016, le soutien de la CNS au logo nutritionnel et au choix du Nutri-score Le 23 novembre 2016, (…)

Conférence nationale de santé - rapport de mandature 2015-2019

La CNS au coeur de l’élaboration de la stratégie de santé tout au long de la mandature

Avis du 31.01.19 portant sur « le cahier des charges pour le rapport sur les (…)

Dans le prolongement du vœu adopté en plénière le 02.03.17 : « Pour progresser en démocratie sanitaire, (…)

Avis de la CNS du 29.06.22 sur l’évaluation de la Stratégie nationale de (…)

Conformément à l’article 1.II. de l’arrêté du 1er février 2018, la Conférence nationale de santé (CNS) a été (…)

Santé Système de santé

Avis de la CNS du 09.07.21 « Vaccination contre la Covid-19 des soignants : (…)

Réunie le 09 juillet 2021, la Commission permanente de la CNS, saisie par M. Olivier VERAN, Ministre des (…)

Coronavirus COVID-19 Santé

Avis du 28.09. et du 03.11.23 sur le projet de Stratégie nationale de santé (…)

En réponse à la saisine ministérielle de la Conférence nationale de santé (CNS) "pour contribution" par M. le (…)

Avis du 29.01.23 relatif au rapport d’évaluation des expérimentations de (…)

La Conférence nationale de santé (CNS) a été saisie, par une lettre de M. le Pr SALOMON, Directeur général de (…)

Point de vigilance de la CNS du 08.07.22 sur le droit des femmes à disposer (…)

Contexte La Conférence nationale de santé (CNS) s’est autosaisie en urgence et le point de vigilance a été (…)

Avis du 03.11.23 relatif à l’accès à la santé des personnes ayant recours à (…)

"Par son avis adopté, en « procédure d’urgence » en auto-saisine, en Commission permanente (quorum atteint) (…)

Avis de la CNS du 08.07.2022 sur le projet de décret relatif aux conseils (…)

La Conférence nationale de santé (CNS) s’est saisie des projets de décret et arrêté portant sur les conseils (…)

Avis de la CNS du 22.07.22 sur la vaccination des soignants contre le (…)

Ces derniers jours, à l’occasion de l’examen du projet de loi « maintenant provisoirement un dispositif de (…)

Santé Système de santé