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Mandature 2015-2019
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Textes fondateurs
Avis, rapports et recommandations
Mandature 2020-2025
Avis de la CNS du 04.08.2021 "Points de vigilance "pass sanitaire" : accès aux soins et accompagnement aux soins."
Avis de la CNS du 22.07.22 sur la vaccination des soignants contre le Covid-19 : l’enjeu de la qualité des soins
Avis de la CNS du 29.06.22 sur l’évaluation de la Stratégie nationale de santé (SNS) 2018–2022
Avis du 08.03.23 : contribution de la Conférence nationale de santé à la Stratégie nationale de santé 2023-2027
Avis du 14.06.23 relatif aux violences à l’encontre des professionnels de santé
Avis du 21.04.23 : Pour un meilleur accompagnement des fins de vie
Avis du 25.11.22 en faveur de l’adoption du Nutri-score dans l’Union européenne
Avis du 29.01.23 relatif au rapport d’évaluation des expérimentations de l’autonomie en santé (art. 92 de la loi n° 2016-41 du 26.01.16 de modernisation de notre système de santé)
La démocratie en santé : une urgence de santé publique - rapport de la CNS du 06.04.22
Motion du 08.03.23 de la Conférence nationale de santé relative à l’articulation des travaux du Conseil national de la refondation en santé avec les instances de démocratie en santé
Réforme des retraites : points de vigilance du 21 mars 2023 de la Conférence nationale de santé (CNS)
Mandature 2015-2019
Mandature 2011-2014
Mandature 2006-2010
Droits des usagers
Les rapports sur le respect des droits des usagers du système de santé
Charte du parcours de santé : usagers et professionnels ensemble pour notre santé !
Rapports annuels - Mandature 2020-2025
Les droits des usagers en santé à l’épreuve de la crise sanitaire de la Covid-19
Débats publics et séminaire
Séminaire "Priorité prévention, passons à l’acte !" du 10.10.18, co-organisé par le HCSP, le HCAAM et la CNS
Débat "citoyen" 2017-2018 : Objets connectés et applications numériques en santé : pour tous ?
Pourquoi un débat "citoyen" sur les « Objets connectés et applications numériques en santé" ?
Matinée-débat du 06.07.17 - Objets connectés et applications en santé : évolution de la relation professionnels-usagers, pour tous ? Sous quelles conditions ?
Dialogue "citoyen" du 29.11.17 - Objets connectés et applications numériques en santé : pour tous ?
Atelier "citoyen" de novembre/décembre 2017 - "Objets connectés et applications numériques en santé : pour tous ?"
Matinée-débat du 08.02.18 - « Objets connectés et applications numériques en santé : pour tous ? sous quelles conditions ? "
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Commission permanente
Réunion de la CP du 14.09.17
Actualités - communiqués
Appel à candidatures pour la désignation de 3 représentants des associations nationales agréées d’usagers du système de santé (collège 2) pour la mandature 2020-2025
Communiqué de la Conférence nationale de santé (adopté en urgence en Commission permanente)
Participation de la CNS au Congrès SFSP 2021
« Démocratie en santé : de la théorie à la pratique, le grand écart ? »
En régions : les Conférences régionales de la santé et de l’autonomie (CRSA)
Les rapports sur les droits des usagers du système de santé
Auvergne Rhône-Alpes
CRSA Auvergne Rhône Alpes : les rapports "droits des usagers" du système de santé
Bourgogne-Franche-Comté
CRSA de la Bourgogne - Franche Comté : les rapports "droits des usagers" du système de santé et le rapport d’activité 2018
Bretagne
CRSA de la Bretagne : les rapports sur les droits des usagers du système de santé
Centre Val de Loire
CRSA du Centre-Val de Loire : les rapports sur les droits des usagers du système de santé et rapport d’activité
Corse
CRSA de la Corse : les rapports sur les droits des usagers du système de santé
Grand Est (Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine)
CRSA du Grand Est : les rapports sur les droits des usagers du système de santé
Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin
Les rapports sur les droits des usagers du système de santé de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin
Guyane
Les rapports sur les droits des usagers du système de santé de la Guyane
Hauts-de-France (Nord Pas-de-Calais, Picardie)
CRSA des Hauts de France : les rapports "droits des usagers" du système de santé et bilans d’activité
Ile-de-France
CRSA d’Ile de France : les rapports sur les droits des usagers du système de santé
La Réunion (ex CRSA Océan Indien : La Réunion et Mayotte)
CSA La Réunion : les rapports sur les droits des usagers du système de santé
Martinique
CRSA de la Martinique : les rapports d’activité et "droits des usagers"
Mayotte
sur le site de l’ARS de Mayotte : la Conférence de la santé et de l’autonomie (C.S.A.)
Normandie
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Nouvelle-Aquitaine (Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes)
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Occitanie (Languedoc-Roussillon Midi Pyrénées)
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Provence Alpes Côte d’Azur
CRSA de Provence Alpes Côte d’Azur : les rapports "droits des usagers" du système de santé
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assemblée plénière d’installation du 09.04.15
assemblée plénière du 06.07.17
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assemblée plénière du 31.01.19
assemblée plénière du 23.11.17
mandature 2020-2025
assemblée plénière du 07.04.21
assemblée plénière du 20.01.21
assemblée plénière du 18.11.20
assemblée plénière du 02.07.20
assemblée plénière du 20.05.20
assemblée plénière d’installation - 12.02.20
assemblée plénière du 07.12.22
Assemblée plénière du 08.03.23
Assemblée plénière du 14.06.23
assemblée plénière du 28.09.22
Les webinaires de la CNS
Lutte contre les maltraitances et réponses citoyennes
« Les dynamiques de la démocratie participative en santé »
